Marque expirée - Marque en non vigueur

TABLES & AUBERGES DE FRANCE
HADJIC Anne-Marie

Numéro de dépôt :
97659657
Date de dépôt :
15/01/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2017

Présentation de la marque TABLES & AUBERGES DE FRANCE

Déposée le 15 janvier 1997 par HADJIC Anne-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TABLES & AUBERGES DE FRANCE »

Le déposant est HADJIC Anne-Marie domicilié(e) 31290 MONTGAILLARD LAURAGAIS (dossier no 2328044) - 31290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet COTEG domicilié(e) 25 rue de Metz,31000 TOULOUSE (dossier no 2328044) - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TABLES & AUBERGES DE FRANCE est expirée depuis le 15 janvier 2017.

HADJIC Anne-Marie a également déposé les autres marques suivantes : AUBERGES DE FRANCE


HADJIC Anne-Marie - 31290 MONTGAILLARD LAURAGAIS (dossier no 2328044) - 31290 - France


Cabinet COTEG - 25 rue de Metz,31000 TOULOUSE (dossier no 2328044) - 31000 - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2006 n°2328044 - Publication au BOPI 2006-11-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Produits alimentaires (à l'exception des produits diététiques à usage médical et des vins). Service de publicité, service de promotion des ventes pour des tiers, conseils en organisation et direction des affaires commerciales et/ou publicitaires, organisation d'expositions à but commercial et/ou publicitaire. Restauration (alimentation), services hôteliers, services d'hébergement temporaire

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.